Été
Bercée entre les rivières et les collines

Règlement de lotissement - 178-01

Règlement de lotissement - NO. 178-01 [PDF]

VOICI LA LISTE DES RÈGLEMENTS QUI VIENNENT MODIFIER CERTAINES DISPOSITIONS DU RÈGLEMENT DE LOTISSEMENT 178-01

Règlement 07-03
Modification du règlement de zonage n° 177-01 – visant à modifier l’article 4.1.2 – superficie minimale des bâtiments principaux résidentiels et ajout de l’article 4.2.1.1 – superficie minimale des bâtiments principaux non-résidentiels

08-03 Règlement
Modification du règlement de lotissement n° 178-01 concernant les chemins se terminant en cul-de-sac

Règlement 02-04
Amendant le règlement de lotissement no 178-01, afin d’ajouter les voies cyclables et pistes récréatives non-motorisées

Règlement 10-08
Premier projet de règlement - amendant le règlement de lotissement numéro 178-01, afin d’augmenter la superficie minimale des lots dans le quartier numéro 7