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LÉGENDE
Tout feu EST AUTORISÉ
Tout feu EST AUTORISÉ
Seuls les feux dans un foyer extérieur SONT PERMIS
Seuls les feux dans un foyer extérieur SONT PERMIS
Tout feu EST INTERDIT
*** Les résidents doivent respecter cette légende en conformité aux règlements 01-04 et 18-RM-05. Leur non-respect peut entraîner une amende.
Été
Bercée entre les rivières et les collines
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Accueil » Règlements » Règlements - hygiène du milieu

Règlements - hygiène du milieu

Matières résiduelles:

  • 17-16 - concernant la tarification - matières résiduelles

  • 10-16 - concernant la collecte des matières résiduelles


Eau et égouts:

  • 12-14  pour régir l'utilisation de l'eau potable

  • 07-14 - concernant l'imposition et prélèvement de frais - raccordement au système d'eau et d'égout

  • 01-09 branchement à l'égoût


Emprunt et dépense:

  • 02-14 - modifiant le règlement d'emprunt 04-13

  • 04-13 - emprunt et dépense pour raccordement d'une conduite d'eau

  • 03-03 - décrétant un emprunt et une dépense pour la construction du système de traitement des eaux usées du village de Quyon"

Règlements
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